logotype cap poneys

Mentions légales


Loi informatique et liberté

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à établir des statistiques. Le destinataire des données est : CaP'Poneys. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à capponeys@gmail.com Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit.